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  1. Accueil
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  3. DSE 34 - Indemnités scolaires

DSE 34 - Indemnités scolaires

Table des matières

  • DSE 34 - Indemnités scolaires
    • Portée
      • Introduction
    • Définitions
    • Directive
      • 34.1 Application
      • 34.2 Études élémentaires et secondaires au poste
      • 34.3 Études élémentaires au Canada
      • 34.4 Études secondaires au Canada
      • 34.5 Études secondaires hors du poste mais pas au Canada
      • 34.6 Aide au logement postsecondaire
      • 34.7 Dépôt remboursable/avance comptable
      • 34.8 Réinstallation pendant l'année scolaire
      • 34.9 Indemnité d'éducation spéciale
      • 34.10 Indemnité pour les besoins spéciaux
      • 34.11 Pouvoir discrétionnaire de l’administrateur général
  • Appendice A - Indemnités scolaires – Taux annuels
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