le 7 janvier 2022
- Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour a été adopté.
- Mise à jour de la conseillère du comité
La conseillère du Comité a présenté les statistiques relatives à l’utilisation des pages Web qui hébergent les modules de santé et de sécurité au travail (SST) pour le mois d’août. Elle a indiqué les divers renseignements qui peuvent être extraits et a demandé des commentaires des membres du Comité sur la façon dont ils aimeraient recevoir ces renseignements. A. Peart a indiqué qu’une comparaison des statistiques trimestrielles aux données du trimestre précédent serait le point de départ pour permettre une interprétation significative des données et que ces statistiques pourraient également être utilisées pour déterminer les possibilités de promouvoir la documentation. M. Gosselin a indiqué qu’il demandera du temps à l’ordre du jour lors d’une prochaine réunion de la communauté de pratique de la SST afin de promouvoir les pages et a suggéré que les agents négociateurs puissent également le faire au sein de leurs organisations respectives. - Présentation : Les sanctions administratives pécuniaires (SAP)
Duncan Shaw, directeur principal, Santé et sécurité au travail, Programme du travail, n’a pas pu assister à la réunion en raison de priorités conflictuelles et sera présent à une réunion ultérieure. - Mise à jour sur les sous-comités :
- Sous-comité de la formation et de l’apprentissage en SST
Rien à signaler.
- Groupe de travail sur les outils de prévention du harcèlement et de la violence (A. Peart)
A. Peart a informé le Comité que le groupe de travail s’est réuni toutes les deux semaines au cours de l’été et qu’il a examiné et rédigé divers documents qui seront communiqués au Comité en un seul lot. Elle a indiqué qu’une version provisoire des documents a été préparée aux fins de commentaires, mais qu’elle attend de recevoir la version traduite, qui devrait arriver aujourd’hui ou vendredi. Une fois les traductions retournées, la conseillère du Comité mettra les versions française et anglaise dans un seul cadre de documents à partager avec le Comité pour commentaires et rétroaction. - Sous-comité sur la légalisation du cannabis (C. Fraser)
C. Fraser a indiqué que le sous-comité mixte s’était réuni la semaine dernière pour discuter du communiqué. Les représentants des agents négociateurs présents ont fait remarquer qu’il y avait eu peu de problèmes, si même il y en a eu, découlant de la légalisation qui s’est produite en 2017, plus de deux (2) ans avant les fermetures en raison de la pandémie de COVID-19. Cela a été noté comme étant important, puisque l’absence de problèmes ne peut donc pas être liée à la pandémie. Il a été décidé que le Comité mixte sur l’équité en matière d’emploi (CMEME) et le CPSST seraient consultés pour déterminer si un tel communiqué est encore pertinent étant donné l’absence de problèmes.
Le Comité a décidé que le sous-comité mixte pourrait être suspendu et reformé si le besoin se faisait sentir à l’avenir.
- Sous-comité de la formation et de l’apprentissage en SST
- Points permanents
- Amiante
Rien à signaler. - Legionella
Rien à signaler. - Harcèlement
Rien à signaler.
- Amiante
- Table ronde :
F. Murphy a annoncé qu’il quittera son poste au CPSST après la prochaine réunion et qu’un nouveau candidat sera nommé.
Y. Fournier a demandé si quelqu’un avait des renseignements liant l’amiante aux cancers du cerveau. A. Peart a indiqué qu’elle disposait de renseignements considérables sur les cancers liés à l’amiante qu’elle peut partager. La conseillère du Comité a fait remarquer que le Centre de recherche sur le cancer professionnel fera une présentation à la prochaine réunion. - Prochaine réunion
La prochaine réunion est prévue le 18 novembre 2021.