Module 4 : Programme de prévention des risques

Un bon programme de prévention des risques (PPR) est la pierre angulaire d’un système efficace de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SST). Dans ce module, vous aurez un aperçu des divers types de risques, de l’identification et de la déclaration des risques, ainsi que des processus d’évaluation des risques et d’analyse des risques liés aux tâches. Il vous permettra de mieux connaître et comprendre les exigences législatives s’appliquant à un PPR énoncées à la partie XIX du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail. Les éléments du PPR englobent le système de responsabilité interne dans lequel les employés et les employeurs ont d’importantes responsabilités pour ce qui est de contribuer au succès de la mise en œuvre d’un PPR efficace.

Par Ressources naturelles Canada

Sujets abordés dans le présent module

• But du programme de prévention des risques
• Qu’est-ce qu’un risque?
• Cinq types de risques :
  1. Risques biologiques
  2. Risques chimiques
  3. Risques ergonomiques
  4. Risques physiques
  5. Risques psychosociaux
• Signaler les risques
• Que faire si je découvre un risque?
• Analyse des risques liés à la tâche : méthodes et règles de sécurité au travail
• Ce que vous devez savoir sur les pratiques de levage sécuritaires
• Ce que vous devez savoir à propos de l’ergonomie
• Aménagement et adaptation d’un poste de travail informatisé : aide‑mémoire
• Aménagement et adaptation d’un poste de travail informatisé: plus d’informations
• Jeu-questionnaire : 7 questions
• Aller plus loin…

Module 4 - Programme de prévention des risques

Un programme de prévention des risques (PPR) est un programme propre au milieu de travail qui vise à prévenir les blessures et les maladies liées au travail grâce à l’identification et à l’évaluation des risques, au choix des mesures de prévention et à la formation des employés.

La partie XIX du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail et la partie 7 du Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime sont entrées en vigueur en décembre 2005 et e  2010 respectivement. Ces règlements établissent les obligations suivantes :

• La création d’un programme de prévention des risques et d’un plan de mise en œuvre connexe;
• La mise en place d’une méthodologie d’évaluation;
• L’identification et l’évaluation des risques;
• La mise en place des mesures de prévention;
• La formation des employés;
• L’évaluation périodique du programme.

(Inscrire le nom de votre ministère[1]) a approuvé le PPR et le plan de mise en œuvre connexe. Le plan a été élaboré en consultation avec le Comité d’orientation national en matière de santé et de sécurité et a été approuvé par la haute direction de votre ministère.

Une méthodologie d’évaluation des risques est en place dans le cadre du Programme de SST de (inscrire le nom de votre ministère). Elle fait partie du processus d’analyse des risques liés à la tâche.

But du programme de prévention des risques

Le but du PPR de (inscrire le nom de votre ministère) est de s’assurer des éléments suivants :

• Les processus d’analyse des risques liés à la tâche sont menés à bien;
• Les gestionnaires, les superviseurs, les employés, les membres des comités de santé et sécurité, les représentants en matière de santé et de sécurité, les membres de l’équipe d’évacuation d’urgence des bâtiments et les secouristes reçoivent la formation obligatoire sur la SST;
• Les employés sont protégés contre la violence en milieu de travail;
• Des programmes d’inspection et d’entretien préventif sont en place dans tous les milieux de travail;
• Un programme d’évacuation d’urgence interne a été mis sur pied et est tenu à jour;
• Les comités et les représentants en matière de santé et de sécurité sont dûment désignés;
• Toutes les situations comportant des risques sont signalées, font l’objet d’une enquête et sont consignées dans des documents tenus à jour par le ministère, et toutes les mesures correctives appropriées sont prises;
• Le processus de règlement interne des plaintes et le processus lié au refus de travailler font l’objet d’une enquête officielle et sont consignés, et les suivis sont faits comme il se doit;
• L’efficacité du Programme de SST et du PPR de (inscrire le nom de votre ministère) fait l’objet d’un examen, d’une surveillance et d’une évaluation.

Le PPR de (inscrire le nom de votre ministère) se trouve à l’adresse suivante : (insérer le lien vers le PPR de votre ministère).

Qu’est-ce qu’un risque?

Que vous travailliez dans un atelier, un laboratoire, un bureau, sur le terrain ou à bord d’un navire, votre lieu de travail peut comporter des risques pour la santé et la sécurité. Il vous incombe de signaler tous les risques à votre gestionnaire ou superviseur. Mais qu’est-ce qu’un risque? De quelle manière dois-je le signaler? Et pourquoi est-il si important de le faire?

Par risque, on entend toute condition, pratique ou situation qui pourrait causer une blessure ou une maladie à vous ou à d’autres personnes au travail. En voici quelques exemples : sorties bloquées, protecteurs de machine manquants, habitudes de travail dangereuses, produits chimiques ou matériaux non étiquetés, éclairage inadéquat, planchers glissants, échelles endommagées, équipement bruyant, dommages au véhicule, absence d’équipement de sécurité à bord d’un bateau et équipement inadéquat pour les conditions du terrain.

Cinq types de risques

Il y a cinq types de risques en milieu de travail :

• Les risques biologiques, comme les micro-organismes (virus, bactéries, champignons, parasites), les insectes, les plantes (toxines, allergies) et les animaux (morsures, infections, allergies);
• Les risques chimiques, qui peuvent se présenter sous forme de solide, de liquide, de vapeur, de gaz, de poussière, d’émanation ou de brume;
• Les risques ergonomiques, qui peuvent être causés par :
  • Un poste de travail, un éclairage, des outils ou de l’équipement mal conçus ou inadéquats,
  • Les exigences physiques et mentales (monotonie, pression au travail, surcharge mentale ou perceptive, cycle métabolique perturbé en raison des heures supplémentaires ou de roulement des quarts de travail),
  • La position du corps (position statique, levage, torsion, étirement);
• Les risques physiques, lesquels sont liés aux éléments suivants : bruit, vibration, énergie, conditions météorologiques, chaleur, froid, électricité, radiations, édifices et matériaux, travail à bord de navires ou de toute autre embarcation, ou transfert entre des plateformes mobiles;
• Les risques psychosociaux, y compris la violence et le harcèlement réels ou potentiels au travail, et l’absence de responsabilisation de la direction et des employés en raison de conditions, de méthodes et de pratiques non conformes aux normes ou d’actes dangereux.

L’une des meilleures façons de vous aider à repérer les risques en milieu de travail est de vous poser la question « qu’arriverait-il si? ». Par exemple, qu’arriverait-il en cas d’incendie si la sortie était bloquée? Qu’arriverait-il si quelqu’un faisait fonctionner cette machine sans le protecteur? Qu’arriverait-il si quelqu’un utilisait cette échelle comportant un échelon brisé? Qu’arriverait-il si quelqu’un se servait d’un produit chimique sans savoir de quoi il s’agit? Qu’arriverait-il si quelqu’un respirait les émanations d’un tel produit?

Signaler les risques

Il est essentiel de signaler les conditions dangereuses ou les pratiques qui ne répondent pas aux normes pour vous, vos collègues et votre ministère. Combien de fois, en entendant parler l’un de vos collègues qui s’est blessé, vous êtes-vous dit : « cela m’est presque arrivé à moi aussi »? Le fait de signaler un risque à votre superviseur dès que vous le constatez ou en entendez parler pourrait permettre de prévenir un accident, car il serait alors possible de prendre des mesures correctives à temps pour empêcher qu’il se produise.

Que faire si je découvre un risque?

• Vous devez en informer immédiatement votre superviseur de vive voix ou par courriel. Si vous souhaitez signaler officiellement le risque, vous pouvez le faire au moyen du processus de règlement interne des plaintes.
• Dans la mesure du possible, fournissez le plus d’informations possible sur le niveau de gravité de la menace que pose l’objet ou la situation.
• Dans la mesure du possible, recommandez des façons de corriger le problème.

La hiérarchie des mesures de contrôle est conçue pour éliminer ou réduire le risque ou l’exposition au risque. Les mesures de contrôle sont indiquées ci-dessous.

• Éliminer le risque : les risques peuvent être éliminés en changeant la manière d’effectuer le travail. Par exemple, déplacer le travail en hauteur au niveau du sol pour éliminer le risque de chute.
• Trouver une solution de remplacement : par exemple, remplacer une peinture à base de solvant par une peinture à base d’eau.
• Mettre en œuvre un contrôle administratif : par exemple, donner une formation à l’employé ou l’informer des méthodes de travail sécuritaires.
• Mettre au point des mécanismes techniques : l’idée de base est de concevoir l’environnement de travail et le travail à effectuer de manière à éliminer ou à réduire l’exposition aux risques. Par exemple, si une machine comporte des pièces mobiles, ajouter une protection pour empêcher l’accès physique aux pièces mobiles.
• Déterminer les vêtements ou l’équipement de protection individuelle qui devront être utilisés pour effectuer la tâche : par exemple, appareils respiratoires autonomes, bottes de sécurité, casques de protection et lunettes de sécurité.

Analyse des risques liés à la tâche : méthodes et règles de sécurité au travail

Le processus d’analyse des risques liés à la tâche (ART) favorisera une meilleure orientation des employés et une supervision plus efficace, aidera à prévenir les situations dangereuses et facilitera la tenue d’enquêtes sur les situations comportant des risques.

L’ART est un processus qui a pour but de passer en revue toutes les tâches qu’un employé effectue dans le cadre de son travail et d’évaluer si elles présentent un risque de blessure ou de maladie. Une tâche est l’une des diverses activités qui composent le travail d’un employé. Elle nécessite un ensemble d’étapes ou d’actions distinctes à accomplir.

Une ART permet d’évaluer :

• À quelle fréquence l’employé effectue la tâche;
• Les possibilités de blessures lorsqu’il effectue la tâche;
• La gravité potentielle de la blessure;
• Les risques associés aux étapes d’une tâche particulière si cette tâche est jugée dangereuse.

À la suite de cette évaluation, les superviseurs déterminent si la tâche est considérée comme dangereuse. Par tâche dangereuse, on entend une tâche qui peut causer des blessures ou des dommages graves.

Lorsqu’une tâche est jugée dangereuse, les superviseurs doivent procéder à une évaluation plus approfondie. Cette évaluation porte sur les risques associés à chaque tâche et les contrôles en place et permet de déterminer les autres contrôles qui sont nécessaires pour que le niveau du risque soit acceptable. Les superviseurs utiliseront la hiérarchie des mesures de contrôle décrite plus haut.

Pour toute tâche dangereuse, il faut mettre en place une méthode de travail sécuritaire dans le cadre de ces contrôles. Des méthodes et des règles de sécurité au travail sont élaborées à la suite des ART réalisées par votre superviseur.

Une méthode de travail sécuritaire est une description écrite étape par étape de la façon d’exécuter le travail correctement, uniformément et en toute sécurité. Il faut une telle méthode pour chaque tâche jugée dangereuse. Vous avez l’obligation de suivre toutes les méthodes de travail sécuritaires. Chaque méthode de travail sécuritaire doit être lue, comprise et signée par les employés.

Une règle pourrait être établie quand une tâche n’est pas jugée dangereuse, mais qu’elle suscite des préoccupations relatives à la sécurité. Bien que les règles soient habituellement établies par votre superviseur, elles pourraient être mises en place en raison de l’adoption d’une mesure législative. Voici quelques exemples de règles :

• Signaler tous les risques à votre superviseur;
• S’assurer que tous les outils sont rangés;
• Ne pas encombrer les allées, les escaliers, les entrées, ni les sorties.

Pour votre sécurité, il est obligatoire de se conformer à toutes les règles établies. Vous devez vous assurer de lire, de comprendre et de signer toutes les méthodes de travail sécuritaires. Vous êtes tenus de suivre ces règles et méthodes.

Ce que vous devez savoir sur les pratiques de levage sécuritaires

Lorsque vous devez soulever ou transporter manuellement des charges de plus de 10 kg (environ 22 livres) dans le cadre de votre travail, votre superviseur est tenu de :

• Vous donner des instructions et de la formation sur la façon de soulever et de transporter des charges en toute sécurité, tout en réduisant l’effort au minimum;
• Vous fournir une méthode de travail adaptée à votre condition physique et aux conditions du lieu de travail.

Si vous travaillez dans un environnement de bureau et que votre tâche principale ne comprend pas celle de soulever ou de transporter des charges, vous ne devriez pas soulever ou transporter manuellement des objets dont le poids est supérieur à 23 kg (environ 50 livres).

Il incombe à votre superviseur de vous donner des instructions écrites si vous devez soulever ou transporter manuellement des charges de plus de 45 kg (environ 100 livres).

Ce que vous devez savoir à propos de l’ergonomie

L’ergonomie est la science qui consiste à adapter le travail et le produit au travailleur. Il peut s’agir, par exemple, d’installer un poste informatique adapté à l’utilisateur.

Il existe des exigences législatives en matière de levage et d’ergonomie. Les superviseurs doivent s’assurer que les machines, l’équipement et les outils utilisés par les employés dans le cadre de leur emploi respectent les normes réglementaires en matière d’ergonomie, de santé et de sécurité et qu’ils ne présentent aucun risque dans tous les usages auxquels ils sont destinés.

Dans le cadre du processus d’ART, vous devriez recevoir des instructions pertinentes ou être informés des règles ou des méthodes de travail sécuritaires liées à l’ergonomie.

La version texte de l'aide memoire de l'aménagement et adaptation d'un poste de travail informatisé

Posture confortable

1. CUISSES PARALLÈLES AU PLANCHER
   • Régler la hauteur ou l’angle du siège de la chaise.
2. PIEDS APPUYÉS SUR LE SOL OU SUR LE REPOSE-PIEDS
   • Régler la hauteur du siège de la chaise. (Voir note 1, ci-dessous)
   • Pied à 90° par rapport à la cheville.
3. ARRIÈRE DES GENOUX DÉGAGÉ DU REBORD AVANT DU SIÈGE
   • Régler la profondeur du siège de la chaise pour que le poing passe facilement derrière le genou.
   • Assurez-vous de préciser la profondeur du siège lorsque vous commandez une nouvelle chaise.
4. LE DOS : LE BAS ET LE MILIEU DU DOS DOIVENT ÊTRE BIEN SOUTENUS
   • Régler la hauteur, la tension et l’inclinaison du dossier, afin que le support lombaire soit placé au niveau de la taille.
5. AVANT-BRAS SOUTENUS DURANT LES PAUSES ET ÉPAULES TOUJOURS DÉTENDUES
   • Régler la hauteur et l’espacement entre les accoudoirs pour permettre aux avant-bras de bouger librement lors de l’exécution des tâches et pour fournir un appui aux avant-bras lors des périodes de repos ou lors de l’utilisation de la souris.
   • Éviter d’arrondir les épaules et maintenir les coudes et les bras près du corps. (Si les accoudoirs ne s’ajustent pas, voir note 2)
6. COUDES APPROXIMATIVEMENT À LA MÊME HAUTEUR QUE LE CLAVIER
   • Régler la hauteur du support-clavier ou du plan de travail pour que le clavier soit à la hauteur des coudes. (Si cela n’est pas possible, voir note 3 et note 4)
7. POIGNETS TOUJOURS DROITS ET MAINS ALIGNÉES AVEC L’AVANT-BRAS
   • Régler l’inclinaison et la hauteur du support-clavier ou du plan de travail pour que les poignets restent droits.
   • Lorsque le support-clavier ou le plan de travail ne sont pas réglables, régler le siège pour permettre aux poignets de rester droits. Utiliser un repose-pieds si la modification de la hauteur du siège empêche de maintenir les pieds à plats et bien appuyés au sol. (Voir note 4 et note 5)
8. DISTANCE ET HAUTEUR DE L’ÉCRAN CONFORTABLES POUR LA LECTURE
   • L’écran devrait se trouver de 40 à 74 cm (16 à 29 pouces) des yeux, soit environ la longueur du bras.
   • La hauteur de l’écran doit permettre de garder au cou de rester en position neutre lorsqu’on regarde la première rangée de texte affichée à l’écran. (Voir note 6)

Tout à la portée

• Placer la souris à côté du clavier et à la même hauteur (Voit note 7)
• Poser les documents à lire sur un porte-copie placé soit entre le clavier et l’écran ou à côté de l’écran, approximativement à la même hauteur que ce dernier.
• Une lampe d’appoint améliore l’éclairage des documents à lire. (Voir note 8)

Un poste de travail bien aménagé permet d’adopter une posture naturelle et confortable. Pour profiter de cet aménagement, on doit aussi bien organiser son travail. (Voir note 9)

La version texte de l'aménagement et adaptation d'un poste de travail informatisé - Plus d'informations

NOTE 1 : RÉGLAGE DE LA HAUTEUR DU SIÈGE

• Régler le siège de la chaise à la hauteur du genou ou légèrement en-dessous.

NOTE 2 : ACCOUDOIRS

• Les avant-bras peuvent être soutenus à l’aide d’accoudoirs. Si possible, remplacer les accoudoirs non-réglables par des accoudoirs réglables.

NOTE 3 : PLAN DE TRAVAIL

• Lorsque la hauteur du plan de travail n’est pas réglable, modifier la hauteur du siège de la chaise pour amener les coudes à la même hauteur que le clavier.
• La hauteur de la chaise devrait être réglée selon la hauteur du plan de travail et selon la tâche à accomplir.

NOTE 4 : REPOSE-PIEDS

• Un repose-pieds peut s’avérer nécessaire lorsque la chaise doit être élevée et que les pieds se retrouvent sans appui.
• Si l’employé(e) doit souvent se déplacer avec sa chaise entre divers plans de travail, un second repose-pieds peut être nécessaire.

NOTE 5 : POSITION DES MAINS

• Le repose-paumes/poignets sert à éviter d’appuyer les poignets sur des surfaces dures ou saillantes entre les périodes de saisie de données.
• Prendre de bonnes habitudes et éviter les postures extrêmes du poignet, telles qu’illustrées ci-dessous : (Diagramme des mains sur un clavier, tournées vers l’extérieur au poignet et diagramme des mains pliées vers le haut au poignet)

NOTE 6 : EMPLACEMENT DE L’ÉCRAN

• Si vous portez des lunettes bifocales et que vous utilisez la partie inférieure des verres pour le travail à l’écran, il pourrait s’avérer utile de placer l’écran plus bas ou de l’incliner légèrement vers l’arrière. (Attention aux reflets!)

NOTE 7 : TAILLE ET EMPLACEMENT DE LA SOURIS

• La taille de la souris doit convenir à la grosseur de la main. La souris doit être placée juste à côté du clavier.
• Si le support-clavier n’est pas assez large pour y placer la souris, opter pour une tablette réglable rattachée au plan de travail ou à une rallonge du support-clavier.
• Une autre option possible est d’enlever le support-clavier et de placer le clavier et la souris directement sur le plan de travail. Cette option oblige à effectuer les réglages nécessaires en ce qui concerne la hauteur de la chaise et de l’écran.
• Garder les bras près du corps lors de l’utilisation de la souris.

NOTE 8 : ÉCLAIRAGE ET REFLETS

Pour éliminer les reflets et accroître la lisibilité de l’affichage à l’écran :

• Réduire, éliminer ou diffuser tout éclairage en plongée sur l’écran;
• Placer l’écran de telle sorte que la ligne de vision soit parallèle à la fenêtre;
• Choisir un fond d’écran clair et des caractères foncés;
• N’utiliser le filtre antireflet qu’en dernier recours.

À noter : Les mesures de contrôle des éblouissements doivent assurer le maintien d’une posture confortable.

NOTE 9 : ORGANISATION DU TRAVAIL

Même la posture la plus confortable doit être modifiée périodiquement :

• Incliner le siège et le dossier de la chaise pour varier la posture.
• Faire souvent de courtes pauses pour éviter le maintien prolongé de postures statiques.
• Entrecouper le travail à l’écran par d’autres tâches.
• Adopter un rythme de travail régulier et raisonnable pour soi.
• Détourner à l’occasion les yeux de l’écran pour regarder au loin.
• S’étirer régulièrement ou faire des exercices de relaxation.
• Faire pivoter la chaise de façon à faire face à la prochaine tâche au lieu d’effectuer une torsion du tronc.

Jeu-questionnaire du Module 4 - Programme de prévention des risques

1. Qu’est-ce qu’un risque?
   1. Une condition, une pratique ou une situation susceptible de causer des blessures
   2. Une infraction à la partie II du Code canadien du travail ou aux règlements connexes
   3. Ces deux réponses
2. Pourquoi est-il important de signaler les risques?
   1. Pour prévenir les blessures ou les maladies
   2. Pour veiller à ce que votre superviseur soit informé de toutes les conditions dangereuses
   3. Pour veiller à ce que des mesures immédiates soient prises pour prévenir les blessures ou les maladies
   4. Toutes ces réponses
3. Quelle est la première chose que vous devriez faire si vous découvrez un risque?
   1. Signaler le risque à vos collègues de travail
   2. Signaler le risque à votre superviseur
   3. Signaler le risque au comité de santé et de sécurité ou au représentant en matière de santé et de sécurité
4. Tous les risques doivent être signalés à l’aide du processus de règlement interne des plaintes.
   1. Vrai
   2. Faux
5. De quelle manière peut-on contrôler un risque?
   1. Élimination
   2. Remplacement
   3. Mécanismes techniques
   4. Contrôle administratif
   5. Équipement de protection individuelle
   6. Toutes ces réponses
6. En quoi consiste une analyse des risques liés à la tâche?
   1. Un examen de toutes les tâches rattachées à un poste
   2. Un processus consistant à examiner toutes les tâches effectuées par un employé dans le cadre de son travail et à évaluer les risques de blessure ou de maladie qui y sont associés
   3. Un processus qui autorise les superviseurs à établir des règles et des méthodes
   4. Toutes ces réponses
7. Qu’est-ce qu’une méthode de travail sécuritaire?
   1. Une description ou une instruction écrite étape par étape de la façon d’exécuter le travail correctement, uniformément et en toute sécurité
   2. Une mesure de contrôle administratif d’un risque
   3. Ces deux réponses

Module 4 - Aller plus loin…

Vous êtes invité à parfaire vos compétences et vos connaissances à l’aide des éléments d’information ci‑après.

Cours offerts par l’École de la fonction publique du Canada

• La santé mentale : Sensibilisation (Z041)
• La santé mentale : Stratégies en matière de santé et de mieux-être (Z042)
• La santé mentale : Milieux de travail sains sur le plan psychologique (Z043)
• La santé mentale : Signes, symptômes et solutions (Z067)
• La santé mentale : Stratégies de communication (Z087)
• Sécurité électrique (S002)
• Faux pas, trébuchements et chutes (S009)
  

Cours offerts par le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail

• Être un employé consciencieux : Orientation en santé et sécurité psychologiques en milieu de travail
• Le stress en milieu de travail($)
• Le programme de prévention des risques fédéral($)
• L’identification, l’évaluation et la maîtrise des risques($)

Liens vers des documents de référence

• Information sur les dangers en milieu de travail
• Santé psychologique en milieu de travail
• Ligne directrice canadienne concernant l’échantillonnage professionnel de conformité relatif aux agents chimiques
• Milieu de travail à température élevée
• Guide sur la prévention des lésions musculo-squelettiques

 

[1] De façon générale, dans la trousse de formation, par « ministères », on entend les ministères et organismes fédéraux.