Appendice C - Tableau de dépréciation - Guide annexé - L'article 15.21

APPAREILS MÉNAGERS, ORDINATEURS ET CHAÎNES AUDIOPHONIQUES

Autre qu'indiqué ci-dessous

10

10

Tube-image de téléviseur noir et blanc

4

25

Tube-image de téléviseur couleur

6

16

Ordinateurs

-

-

À déterminer

ARGENTERIE ET AUTRES ARTICLES EN MÉTAL

Plaqué argent (vaisselle plate, vaisselle profonde et ustensiles)

25

4

En argent sterling (vaisselle plate, vaisselle profonde et ustensiles)

-

-

90 % du coût de remplacement

Étain, cuivre, laiton

25

4

ARTICLES CRÉÉS PERSONNELLEMENT

Moins de 100 $

-

-

Matériaux seulement

Plus de 100 $

-

-

Matériaux seulement; 90 % de la valeur évaluée, le cas échéant

ARTICLES DE COUTURE

Mercerie et tissus

-

-

90 % du coût de remplacement

ARTICLES DE JARDIN

Poêles barbecue- au gaz, au charbon de bois, électriques

10

10

Outils de jardinage

10

10

Mobilier de jardin

- en aluminium ou en acier

5

20

- en fer forgé

20

5

- en séquoia

10

10

- en tissu

3

33

- en plastique

3

33

Tondeuse à gazon (à moteur)

10

10

Parapluie

5

20

Échelles

20

5

ARTICLES DE LOISIR ET DE SPORT

Autres qu'indiqués ci-dessous

10

10

Jumelles

25

4

Armes à feu

25

4

Collections de pièces de monnaie

-

-

Exclues

Matériel de pêche

20

5

Disques 78 tours

-

-

35 % du coût de remplacement

Disques stéréo 33 et 45 tours

-

-

75 % du coût de remplacement

Équipement photographique

- moins de 50 $

10

10

- plus de 50 $

20

5

Fournitures photographique

-

-

75 % du coût de remplacement

Collections de timbres

- moins de 300 $

-

-

Valeur réelle ou 90 % du coût de remplacement, selon le moindre des deux

- plus de 300 $

-

-

90 % de la valeur évaluée

Bandes et cassettes

-

-

75 % du coût de remplacement

ARTICLES PERSONNELS

Autres indiqués ci-dessous

10

10

Cosmétiques et produits de toilette

-

-

90 % du coût de remplacement

Médicaments

- sur ordonnance

-

-

20 % du coût de remplacement

- sans ordonnance

1

-

90 % du coût de remplacement

Porte-billets

5

20

Parapluie

5

20

ARTICLES SPÉCIAUX

Antiques

- Moins de 300 $

-

-

Valeur réelle ou 90 % du coût de remplacement, selon le moindre des deux

- Plus de 300 $

-

-

90 % de la valeur évaluée

Modèles miniatures (montés par un amateur)

-

-

Matériaux plus une somme nominale (s'ils sont construits à l'aide d'un jeu de construction le double du coût du jeu)

Peintures à l'huile

-

-

Valeur réelle, fondée sur l'évaluation d'un expert

Ornements et décorations

-

-

75 % du coût de remplacement

Photographies et albums-photos

-

-

Matériaux seulement

Albums

-

-

Matériaux seulement

Équipement de professionnel

-

-

Valeur réelle

Papeterie et fournitures de bureau

-

-

90 % du coût de remplacement

Outils

- manuels

20

5

- électriques

10

10

BAGAGES

(Valises et porte-documents)

Cuir

20

5

Autres matériaux

10

10

Malles

25

4

BIJOUX

Bijoux de fantaisie

- moins de 100 $

5

20

Autres

- plus de 100 $

-

-

Exclus

BOÎTES

Cigarettes/Bijoux/Couture/Musique

20

5

BRIC-À-BRAC

-

-

75 % du coût de remplacement

CADRES (POUR TABLEAUX, ETC.)

20

5

CHAMBRE À COUCHER/SALLE DE BAIN

Autre qu'indiqué ci-dessous

10

10

Descente de bain

3

33

Couverture de laine

20

5

Panier à linge

5

20

Douillette/Duvet

20

5

Couvre-matelas ou housse

5

20

Taie d'oreiller

5

20

Édredons et couvertures piquées

20

5

Drap

5

20

Rideau de douche

3

33

Serviette/Gant de toilette

5

20

FIGURINES, OBJETS D'ART, SCULPTURES ET GRAVURES

- Moins de 300 $

-

-

Valeur réelle ou 90 % du coût de remplacement, selon le moindre des deux

- Plus de 300 $

-

-

90 % de la valeur évaluée

FOURRURES

-

-

Exclues

HORLOGES

Grand-père

33

3

Autres

- moins de 25 $

10

10

- plus de 25 $

20

5

INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Moins de 50 $

5

20

de 50 $ à 250 $

10

10

250 $ et plus

25

4

JOUETS

Autres qu'indiqués ci-dessous

10

10

Jeux

- pour enfants

5

20

- électroniques

3

33

Pour le développement préscolaire

2

50

LAMPES

Lampes de table ou sur pied

15

7

Abat-jour

5

20

Lustres ou verre teinté

-

-

90 % du coût de remplacement

Ampoules de lampe à bronzer

3

33

LINGE DE MAISON

Nappes et serviettes de table, de bonne qualité

20

5

Linge de cuisine

5

20

LIVRES

Fiction et non-fiction

-

-

60 % du coût de remplacement

Ouvrages professionnels ou de référence

25

4

Livre de poche

-

-

50 % du coût de remplacement

MACHINES À ÉCRIRE

20

5

CALCULATRICES

10

10

MATÉRIEL DE CUISINE

Acier inoxydable

20

5

Cuivre

20

5

Aluminium lourd

20

5

Fonte

20

5

Bonne coutellerie

20

5

Ustensiles divers, y compris en plastique

5

20

MIROIRS

20

5

MOBILIER

Table de jeu et chaises

10

10

Meubles pour enfants

5

20

Matelas et sommiers

20

5

Housses

5

20

Meubles rembourrés

10

10

Meubles chromés

10

10

Meubles en plastique

10

10

Meubles en rotin

10

10

Meubles en osier

10

10

Meubles en bois

20

5

PORCELAINE, VAISSELLE, VERRERIE, VASES

Cristal, porcelaine fine

-

-

Valeur réelle ou 90 % du coût de remplacement, selon le moindre des deux

Verrerie (autre)

5

20

Vaisselle, faïence, poterie

10

10

PRODUITS ALIMENTAIRES

Produits de première nécessité

-

-

Coût de remplacement

Conserves (maison ou commerciales)

-

-

Coût de remplacement

Produits nécessitant un contrôle climatique

-

-

Exclus

Liquides

-

-

Exclus

(Limité à la perte de produits alimentaires seulement; aucun remboursement pour les dommages causés à ou par ces produits.)

RIDEAUX, TENTURES, QUINCAILLERIE

Rideaux

10

10

Tentures

5

20

Stores

10

10

Tringles

20

5

Stores vénitiens

15

7

TAPIS ET MOQUETTES

Moins de 100 $ ou moins de 10 $ le m²

5

20

De 100 $ à 200 $ ou de 10 $ à 20 $ le m²

10

10

Plus de 200 $ ou plus de 20 $ le m²

15

7

Tapis d'Orient véritable

25

4

Ajuster la dépréciation selon le degré d'usure (faible à modéré ou modéré à élevé).

VÊTEMENTS POUR DAMES

Manteau, étole et veste de fourrure

-

-

Exclus

Manteau, étole et veste de drap

5

20

Robe, robe de soirée, tailleur

5

20

Jupe, chemisier, pantalon, chaussures

3

33

Mouchoir, vêtements de nuit

3

33

Chapeau, sac à main en tissu

2

50

Lingerie, vêtements de base

1

-

Valeur nominale

Manteau et veste de cuir

10

10

Sac à main en cuir

5

20

Robe de mariée

-

-

(Article acheté pour une occasion précise et qui, à moins de subir des modifications, ne peut être porté à nouveau, sauf pour un autre mariage. Cet article ayant rempli la fin à laquelle il était destiné, sa valeur est réduite à 50  % du coût de remplacement).

VÊTEMENTS POUR ENFANTS (jusqu'à 12 ans)

Pour les vêtements, voir le tableau d'amélioration des vêtements

Manteau ou veston

3

33

Souliers

1

-

Valeur nominale

Autres

2

50

VÊTEMENTS POUR HOMMES

Pardessus, paletot, manteau de pluie

5

20

Veston de cuir

10

10

Complet, veston sport, pantalon

5

20

Chandail, chapeau, gants

5

20

Chaussettes, sous-vêtements, chemise

3

33

Mouchoir, pyjama

3

33

Souliers, divers

3

33