Portée
La présente partie de la directive enrichit et complète la Partie XIII (Outils et machines) [https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-86-304/page-23.html#h-883489] du RCSST et devrait être lue dans ce contexte.
13.1 Généralités
13.1.1 Toutes les politiques et procédures propres à l’employeur et au site de travail seront élaborées en consultation avec le comité d’orientation et/ou le comité du lieu de travail.
13.2 Conception et fabrication
13.2.1 Les employés doivent s'assurer que le bout mobile de tout outil à moteur portatif, à arbre flexible, soit fixé de façon à prévenir le battement de l'arbre flexible lorsque le moteur est mis en marche.
13.2.2 Les outils et les machines utilisés par les employés doivent satisfaire à la norme d'ergonomie appropriée. À défaut de « norme appropriée », il convient d'utiliser les recommandations du fabricant pour élaborer les mesures de prévention à prendre pour faire face aux dangers et évaluer les risques de nature ergonomique. En outre, dans la mesure du possible, les outils seront dotés de poignées pouvant être utilisées par des gauchers et des droitiers et dont la forme permet de garder le poignet le plus droit possible (p. ex., poignée en forme de pistolet ou alignée) et qui tiennent bien dans la main.
13.3 Fonctionnement et utilisation
13.3.1 Les employés qui utilisent un outil pneumatique portatif doivent couper l'outil de sa source d'approvisionnement d'air et vider l'air du tuyau avant de détacher ce dernier de l'outil, à moins que le tuyau ne soit muni d'un manchon à raccord rapide qui rend ces précautions inutiles.
13.3.2 Un outil pneumatique portatif ou un tuyau d'air ne doit pas être utilisé de telle manière qu'un jet d'air violent puisse être dirigé sur le corps d'une personne.
13.3.3 Dans la mesure du possible, l'exposition à la vibration constante des outils et machines doit être réduite au maximum.
13.4 Inspection et entretien
13.4.1 Tous les outils à main et tous les outils à moteur portatifs doivent être inspectés périodiquement et entretenus de façon à pouvoir fonctionner sans danger.
13.4.2 En collaboration avec le comité de santé et de sécurité concerné, un programme d'inspection et d'entretien des outils et machines doit être mis en place et un registre de toutes les inspections et de tous les travaux d'entretien effectués sous ce programme doit être tenu.
13.4.3 Les employés doivent vérifier tout outil ou machine avant de l'utiliser pour s'assurer qu'il ne présente aucun défaut visible.
13.4.4 Tous les outils à main ou les outils à moteur portatifs doivent être transportés et rangés en toute sûreté.
13.5 Systèmes robotiques
13.5.1 Dans la mesure du possible, le dispositif de protection d'une machine-robot ou d'un système robotique doit être conforme à la norme appropriée.