Directive sur la santé et la sécurité au travail Table des matières Partie I - Généralités Préambule Généralités Convention collective Consultation Procédure des griefs Compétence Entrée en vigueur Application Définitions Résolution des différends relativement à l'expression personne qualifiée Partie II - Ouvrages permanents et séjourner en sécurité dans un lieu de travail (Utilisation et occupation des bâtiments) Portée 2.1 Ergonomie au travail 2.2 Conditions ambiantes dans les locaux à bureaux 2.3 Surfaces chaudes 2.4Compartiments, trémies, cuves et fosses à toit ouvert 2.5 Échelles, escaliers et plans inclinés 2.6 Ordre, propreté et entretien Partie III - Charpentes surélevées Portée 3.1 Charpentes surélevées mobiles 3.2 Échafaudages 3.3 Travaux de creusage Partie IV - Appareils de levage Portée 4.1 Installation et modifications 4.2 Inspection, maintenance et essais Partie V - Chaudières et réservoirs sous pression Portée 5.1 Généralités 5.2 Inspection et certification des nouvelles installations et réparations importantes 5.3 Exploitation 5.4 Inspections – Généralités 5.5 Dossiers 5.6 Systèmes à l’halon Partie VI - Lutte contre le bruit (niveaux de bruit) Portée 6.1 Généralités Partie VII - Sécurité des systèmes électriques Portée 7.1 Conception, construction, installation, mise en service, utilisation, réparation, entretien et modification 7.2 Précautions générales 7.3 Permission de travailler sur un outillage électrique sous haute tension 7.4 Équipement et vêtements de protection 7.5 Surveillant de sécurité 7.6 Poteaux et constructions élevées 7.7 Condensateurs 7.8 Salles des accumulateurs 7.9 Interrupteurs et dispositifs de commande 7.10 Matériel conducteur de courant 7.11 Protection contre la foudre 7.12 Attestation de coupure à la source d'un outillage électrique 7.13 Épreuve sous tension 7.14 Fin de la période de validité de l'attestation de coupure de la source Partie VIII - Hygiène Portée 8.1 Obligations générales 8.2 Entretien des locaux 8.3 Lieux d'aisances, plomberie et hygiène 8.4 Eau potable 8.5 Rangement des vêtements 8.6 Salles à manger 8.7 Locaux sur le terrain 8.8 Préparation et entreposage de la nourriture et service de restauration Partie IX - Pesticides 9.1 Lutte antiparasitaire intégrée (LAI) 9.2 Règles de travail 9.3 Isolement 9.4 Équipement et vêtements de protection 9.5 Entreposage 9.6 Élimination 9.7 Équipement de mélange, de chargement et d'épandage 9.8 Épandage de pesticides 9.9 À l'intérieur 9.10 À l'extérieur 9.11 Serres, étables etc. 9.12 Hygiène personnelle 9.13 Urgences reliées aux pesticides 9.14 Transport 9.15 Décontamination 9.16 Inventaires 9.17 Étiquetage 9.18 Surveillance 9.19 Entretien des lieux 9.20 Éducation et formation 9.21 Premiers soins 9.22 Examen du personnel 9.23 Dossiers médicaux 9.24 Registre des épandages de pesticides 9.25 Contrôle de l'hygiène du milieu 9.26 Organismes 9.27 Documentation Partie X - Substances dangereuses Portée 10.1 Registre des substances dangereuses 10.2 Enquête sur les risques 10.3 Examens médicaux 10.4 Aération 10.5. Gestion de l'amiante 10.6 Rayonnements ionisants et non ionisants Partie XI - Espaces clos Portée 11.1 Généralités 11.2 Évaluation des risques 11.3 Marche à suivre pour entrer dans un espace clos 11.4 Réparations de navires Partie XII - Équipement et vêtements de protection individuelle Portée 12.1 Responsabilités générales des ministères 12.2 Vêtements protecteurs 12.3 Vêtements isolants 12.4 Nombre 12.5 Vêtements mis en commun 12.6 Protection de la tête 12.7 Protection des yeux et du visage 12.8 Chaussures de sécurité et protection des jambes 12.9 Chaussures à des fins particulières 12.10 Remplacement 12.11 Protection de la peau 12.12 Protection des voies respiratoires 12.13 Risques de noyade Partie XIII - Outils et machines Portée 13.1 Généralités 13.2 Conception et fabrication 13.3 Fonctionnement et utilisation 13.4 Inspection et entretien 13.5 Systèmes robotiques Partie XIV - Manutention des matériaux Portée 14.1 Généralités 14.2 Obligations générales des employés 14.3 Conception et construction – généralités 14.4 Véhicules lents 14.5 Mécanismes de commande 14.6 Inspection, vérification et entretien 14.7 Poste émetteur de radio 14.8 Stationnement 14.9 Manutention manuelle 14.10 Entreposage des matériaux 14.11 Instruction et formation Partie XV - Utilisation de véhicules automobiles Portée 15.1 Responsabilités générales des ministères 15.2 Conduite sûre des véhicules automobiles 15.3 Déplacement dangereux 15.4 Qualifications des conducteurs 15.5 Formation 15.6 Enquête sur les accidents 15.7 Entretien, inspection et réparation 15.8 Transport sûr du personnel 15.9 Prévention des incendies 15.10 Remplissage des véhicules automobiles 15.11 Véhicules au propane et au gaz naturel 15.12 Mesures de sécurité contre l'asphyxie 15.13 Ceintures de sécurité 15.14 Panneau avertisseur de véhicule lent 15.15 Trousse de premiers soins Partie XVI - Enquêtes et rapports sur les situations comportant des risques (ERSCR) Portée 16.1 Responsabilités de l'employeur 16.2 Objectifs 16.3 Enquêtes rapides et efficaces sur les situations comportant des risques Partie XVII - Premiers soins Portée 17.1 Responsabilités de l'employeur 17.2 Administration des premiers soins et déclaration 17.3 Secouristes 17.4 Défibrillateurs externes automatisés 17.5 Formation spécialisée de secourisme 17.6 Matériel et fournitures de premiers soins 17.7 Salles de premiers soins 17.8 Communications en cas d'urgence 17.9 Identification des installations de premiers soins 17.10 Opérations sur le terrain 17.11 Autres situations d'urgence non prévues Partie XVIII - Refus de travailler Portée 18.1 Généralités Partie XIX - Comités de santé et de sécurité au travail et représentants Portée 19.1 Généralités 19.2 Sélection des membres 19.3 Poste vacant 19.4 Quorum 19.5 Suppléants 19.6 Pouvoirs du comité 19.7 Règles de procédure 19.8 Réunions 19.9 Procès-verbaux 19.10 Comités d'orientation régionaux de santé et de sécurité 19.11 Comités locaux de santé et de sécurité 19.12 Taille du comité 19.13 Pouvoirs du comité 19.14 Règles de procédure 19.15 Réunions 19.16 Procès-verbaux 19.17 Représentants 19.18 Formation 19.19 Renseignements Appendice A - Tableau Humidex Appendice B – Limites d'exposition au bruit Durée maximale d'exposition autorisée à un niveau de pression acoustique pondéréA en milieu de travail Appendice C – Autorités d’inspection Appendice D – Lignes directrices sur l’inspection des cafétérias Lignes directrices - Inspection des cafétérias Appendice E - Considérations relatives aux programmes de prévention des risques Sources de dangers pour la sécurité Sources de dangers pour la santé Chimiques: Physiques: Biologiques: Psychologique Suivant Liens associés Imprimer la directive complète Appendice A - Tableau Humidex Appendice B – Limites d'exposition au bruit Appendice C – Autorités d’inspection Appendice D – Lignes directrices sur l’inspection des cafétérias Appendice E - Considérations relatives aux programmes de prévention des risques
