- Partie I - Généralités
- Partie II - Ouvrages permanents et séjourner en sécurité dans un lieu de travail (Utilisation et occupation des bâtiments)
- Partie III - Charpentes surélevées
- Partie IV - Appareils de levage
- Partie V - Chaudières et réservoirs sous pression
- Partie VI - Lutte contre le bruit (niveaux de bruit)
- Partie VII - Sécurité des systèmes électriques
- Portée
- 7.1 Conception, construction, installation, mise en service, utilisation, réparation, entretien et modification
- 7.2 Précautions générales
- 7.3 Permission de travailler sur un outillage électrique sous haute tension
- 7.4 Équipement et vêtements de protection
- 7.5 Surveillant de sécurité
- 7.6 Poteaux et constructions élevées
- 7.7 Condensateurs
- 7.8 Salles des accumulateurs
- 7.9 Interrupteurs et dispositifs de commande
- 7.10 Matériel conducteur de courant
- 7.11 Protection contre la foudre
- 7.12 Attestation de coupure à la source d'un outillage électrique
- 7.13 Épreuve sous tension
- 7.14 Fin de la période de validité de l'attestation de coupure de la source
- Portée
- Partie VIII - Hygiène
- Partie IX - Pesticides
- 9.1 Lutte antiparasitaire intégrée (LAI)
- 9.2 Règles de travail
- 9.3 Isolement
- 9.4 Équipement et vêtements de protection
- 9.5 Entreposage
- 9.6 Élimination
- 9.7 Équipement de mélange, de chargement et d'épandage
- 9.8 Épandage de pesticides
- 9.9 À l'intérieur
- 9.10 À l'extérieur
- 9.11 Serres, étables etc.
- 9.12 Hygiène personnelle
- 9.13 Urgences reliées aux pesticides
- 9.14 Transport
- 9.15 Décontamination
- 9.16 Inventaires
- 9.17 Étiquetage
- 9.18 Surveillance
- 9.19 Entretien des lieux
- 9.20 Éducation et formation
- 9.21 Premiers soins
- 9.22 Examen du personnel
- 9.23 Dossiers médicaux
- 9.24 Registre des épandages de pesticides
- 9.25 Contrôle de l'hygiène du milieu
- 9.26 Organismes
- 9.27 Documentation
- Partie X - Substances dangereuses
- Partie XI - Espaces clos
- Partie XII - Équipement et vêtements de protection individuelle
- Portée
- 12.1 Responsabilités générales des ministères
- 12.2 Vêtements protecteurs
- 12.3 Vêtements isolants
- 12.4 Nombre
- 12.5 Vêtements mis en commun
- 12.6 Protection de la tête
- 12.7 Protection des yeux et du visage
- 12.8 Chaussures de sécurité et protection des jambes
- 12.9 Chaussures à des fins particulières
- 12.10 Remplacement
- 12.11 Protection de la peau
- 12.12 Protection des voies respiratoires
- 12.13 Risques de noyade
- Portée
- Partie XIII - Outils et machines
- Partie XIV - Manutention des matériaux
- Portée
- 14.1 Généralités
- 14.2 Obligations générales des employés
- 14.3 Conception et construction – généralités
- 14.4 Véhicules lents
- 14.5 Mécanismes de commande
- 14.6 Inspection, vérification et entretien
- 14.7 Poste émetteur de radio
- 14.8 Stationnement
- 14.9 Manutention manuelle
- 14.10 Entreposage des matériaux
- 14.11 Instruction et formation
- Portée
- Partie XV - Utilisation de véhicules automobiles
- Portée
- 15.1 Responsabilités générales des ministères
- 15.2 Conduite sûre des véhicules automobiles
- 15.3 Déplacement dangereux
- 15.4 Qualifications des conducteurs
- 15.5 Formation
- 15.6 Enquête sur les accidents
- 15.7 Entretien, inspection et réparation
- 15.8 Transport sûr du personnel
- 15.9 Prévention des incendies
- 15.10 Remplissage des véhicules automobiles
- 15.11 Véhicules au propane et au gaz naturel
- 15.12 Mesures de sécurité contre l'asphyxie
- 15.13 Ceintures de sécurité
- 15.14 Panneau avertisseur de véhicule lent
- 15.15 Trousse de premiers soins
- Portée
- Partie XVI - Enquêtes et rapports sur les situations comportant des risques (ERSCR)
- Partie XVII - Premiers soins
- Portée
- 17.1 Responsabilités de l'employeur
- 17.2 Administration des premiers soins et déclaration
- 17.3 Secouristes
- 17.4 Défibrillateurs externes automatisés
- 17.5 Formation spécialisée de secourisme
- 17.6 Matériel et fournitures de premiers soins
- 17.7 Salles de premiers soins
- 17.8 Communications en cas d'urgence
- 17.9 Identification des installations de premiers soins
- 17.10 Opérations sur le terrain
- 17.11 Autres situations d'urgence non prévues
- Portée
- Partie XVIII - Refus de travailler
- Partie XIX - Comités de santé et de sécurité au travail et représentants
- Portée
- 19.1 Généralités
- 19.2 Sélection des membres
- 19.3 Poste vacant
- 19.4 Quorum
- 19.5 Suppléants
- 19.6 Pouvoirs du comité
- 19.7 Règles de procédure
- 19.8 Réunions
- 19.9 Procès-verbaux
- 19.10 Comités d'orientation régionaux de santé et de sécurité
- 19.11 Comités locaux de santé et de sécurité
- 19.12 Taille du comité
- 19.13 Pouvoirs du comité
- 19.14 Règles de procédure
- 19.15 Réunions
- 19.16 Procès-verbaux
- 19.17 Représentants
- 19.18 Formation
- 19.19 Renseignements
- Portée
- Appendice A - Tableau Humidex
- Appendice B – Limites d'exposition au bruit
- Appendice C – Autorités d’inspection
- Appendice D – Lignes directrices sur l’inspection des cafétérias
- Appendice E - Considérations relatives aux programmes de prévention des risques
